Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE
/
LE CHOCOLAT GOURMAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHOCOLAT GOURMAND
DE NEUVILLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1708613
Date de dépôt :
03/10/1991
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
03/10/2021

Présentation de la marque LE CHOCOLAT GOURMAND

Déposée le 3 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « LE CHOCOLAT GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE domicilié(e) 8 Promenade de la Chocolaterie - 77186 - NOISIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 957 328 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LE CHOCOLAT GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHOCOLAT GOURMAND est expirée depuis le 3 octobre 2021.

DE NEUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : DE NEUVILLE LES CHOCOLATS FRANCAIS , CACAO ET CHOCOLAT , DE NEUVILLE CHOCOLAT , de Neuville Chocolat français , DE NEUVILLE VIVONS GOURMANDS , ADNChocolat (académie De Neuville Chocolat) , de Neuville , DE NEUVILLE & MOI , MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE CHOCOLAT FRANCAIS , LES INSTANTS DE NEUVILLE


DE NEUVILLE, Société par actions simplifiée - 8 Promenade de la Chocolaterie - 77186 - NOISIEL - France - SIREN 337957328


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2001 n°2203540 - Publication au BOPI 2001-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 14 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264581 - Publication au BOPI 1998-10-14

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2011 n°2472400 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

"Chocolat, décoration pour arbre de Noêl, jeux et jouets, papier, carton et produits en ces matières"

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.